Chu de che / Je suis d'ici / Sono di qui / Ich bin von hier ! Notre liberté ne nous a pas été donnée, mais combattue et priée par nos ancêtres plus d'une fois! Aujourd'hui, comme autrefois, notre existence en tant que peuple libre dépend du fait que nous nous battions pour cela chaque jour. Restez inébranlable et soyez un gardien de la patrie pour que nous puissions remettre une Suisse libre telle que nous la connaissions à la génération suivante. Nous n'avons qu'une seule patrie!

samedi 15 mars 2008

La noblesse en Suisse

La Suisse ayant la particularité d'être une confédération d'états dont chacun a une histoire propre, on ne peut donc pas parler de "noblesse suisse" au singulier mais de "noblesses suisses" au pluriel. Rappelons également que la notion de noblesse ou de classe noble postule l'existence d'une société hiérarchisée reconnaissant le principe de l'hérédité de la fonction, du rang social.
Au Moyen-Age nous ne trouvons dans les différents cantons suisses que des familles de noblesse féodale puis également quelques familles anoblies à l'étranger. On trouvait à travers la Suisse un grand nombre de familles de dynastes qui étaient des vassaux du Saint Empire, de la maison de Savoie ou du Royaume de Bourgogne. C'est probablement cette diversité qui empêcha la naissance d'un état doté d'un pouvoir central monarchique.

En Suisse dès le XIVe siècle on peut distinguer, hormis les cas particuliers, trois modes de noblesse:

1° la noblesse acquise en vertu du droit familial, c'est-à-dire par filiation, masculine et légitime dès le XVIe siècle.

2° la noblesse résultant d'une concession ou d'une reconnaissance du souverain, lequel peut être un monarque ou un souverain collectif. Cette concession peut-être individuelle, familiale ou collective. Le souverain peut aussi reconnaître un anoblissement concédé à l'un de ses sujets par un souverain étranger. Parallèlement il existe aussi des anoblissements "récompenses" n'octroyant que la jouissance d'un titre.

3° la noblesse acquise par intégration [Par exemple: Affry au XVe siècle, Reyff (1577) Pontherose (1443), de Vevey (1523), Vandel (1526), Hugues (1544)]. Cette intégration résulte souvent d'une ascension sociale et d'une ou plusieurs alliances avec des familles appartenant déjà à la noblesse. Elle est parfois accompagnée de l'acquisition d'un fief noble (La seigneurie de Mézières est acquise en 1547 par Jost Freitag qui dès lors se qualifie de noble).


La perte de la noblesse n'existait quasiment pas en Suisse où les classes sociales étaient plus proches que dans d'autres pays. Juridiquement il n'y a ni mésalliance ni dérogeance liée au travail manuel ou au commerce. Ainsi noble Jean Gambach était en 1442 fabricant de faux, et noble Louis de Daguet était charretier à la fin du XVIIIe siècle. Les seuls cas de perte de noblesse sont donc soit la bâtardise soit la renonciation volontaire. Ce dernier cas se rencontrait à Fribourg afin de pouvoir accéder à la charge de banneret; ce fut notamment le cas pour certaines branches des familles Fégely, Gottrau, Reynold, et Reyff.


Chaque Etat possédait sa propre constitution, sa monnaie, sa juridiction, ses us et coutumes, son histoire et donc sa propre noblesse. Il est donc nécessaire pour comprendre les noblesses suisses de préciser quelques particularités nobiliaires de chaque canton.

A Fribourg

A partir du XVe siècle on assiste à un accroissement du pouvoir des villes et de leurs bourgeois et à l'intégration de la noblesse féodale à la bourgeoisie des villes. Dans certains cantons, comme Berne, Fribourg, Soleure et Lucerne, le pouvoir politique appartient dès lors à une classe dirigeante formée des anciennes familles nobles et de nouvelles familles issues de la bourgeoisie de la capitale cantonale. Ces familles non nobles et les anciennes familles nobles possèdent le pouvoir avec un droit héréditaire aux charges gouvernementales. Cet état de fait s'est réalisé progressivement et aboutit vers 1600 à la constitution d'une classe privilégiée. En 1627 à Fribourg, cette classe, le patriciat, est officialisée par la lettre dite "des Deux Cents". Elle est alors constitutionnellement composée de familles éligibles aux Conseils Souverains. A Fribourg on ferma l'entrée du patriciat dès 1684 pour ne l'entrouvrir qu'à la fin du XVIIIe siècle.

Le Souverain de chacun de ces Etats n'est pas un Roi mais un Conseil et les sujets de chacune de ses républiques ont donc un seul souverain, lequel est collectif. Ces patriciats se renouvelaient par cooptation et certaines de ses familles furent anoblies à l'étranger.

A Fribourg, à la fin du XVIIIe siècle, le privilège d'éligibilité aux charges gouvernementales restait l'apanage exclusif des patriciens. En 1781 ce patriciat comptait quatre catégories de familles:

1°) les familles nobles titrées (Affry, Alt, Diesbach, Maillardoz, Castella de Berlens)

2°) les familles nobles non titrées (Boccard, Fégely de Vivy, Fivaz, Gléresse, Griset de Forel, Lenzbourg, Maillard, Praroman, du Prel, Reyff de Cugy, Reynold)

3°) les familles patriciennes d'origine noble, mais dont la noblesse n'est pas ou plus prise en considération (Fégely de Prez par exemple)

4°) les familles patriciennes sans origine noble (Buman, Castella, Reynold, Weck, Wild, etc...). En application de la constitution de 1404 les membres des deux premières catégories de familles sont exclus des charges de banneret et de secret sauf s'ils renoncent à leur noblesse.

Parallèlement on trouve dans le canton quelques familles non patriciennes anoblies à l'étranger et dont la noblesse n'est pas reconnue par Fribourg (Besson, Chassot, Gapany et Tercier). La seule famille fribourgeoise subsistante de noblesse féodale est la maison de La Roche devenue Schenewey qui perdit son appartenance à la noblesse dès le XVIe siècle.

En 1782, le souverain fribourgeois décida d'uniformiser la situation de ces familles. Il supprima les titres autre que "noble", autorisa tous les patriciens à faire précéder leur nom de la particule "de", et précisa que désormais les charges de bannerets, secrets et grand-sautier seraient ouvertes à tous les patriciens. En confirmant ainsi que toutes les familles patriciennes étaient nobles soient d'origine soit par appartenance à la classe privilégiée, ce "Règlement relativement à l'introduction de l'égalité des familles patriciennes et de leurs titulatures" des 17 et 18 juillet 1782 n'est donc pas un anoblissement collectif mais la confirmation officielle d'un état de fait.

Situation actuelle

Depuis 1798, la noblesse n'existe plus en tant que classe privilégiée mais simplement sur le plan historique. Toutefois, il y eut une restauration aristocratique à Lucerne, Berne et Fribourg, de 1814 à 1831.

Actuellement, on compte environ 450 familles nobles subsistantes en Suisse, appartenant soit à l''une des noblesses suisses, soit à une noblesse étrangère, soit à plusieurs noblesses. En comptant 15 personnes par famille on obtient une proportion de 1,06 °/oo de la population, ce qui équivaut à peu près à la densité nobiliaire française. Toutefois, il faut noter l'inégalité cantonale de cette densité, le canton d'Appenzell n'ayant quasiment pas de famille noble tandis que le canton de Vaud en compte plus de cent.
De nos jours, la noblesse n'ayant plus d'existence légale en Suisse, les titres de noblesse ne figurent ni à l'état civil ni dans les actes officiels. Ils sont parfois tolérés dans certains documents administratifs et dans la vie professionnelle. Leur usage est donc limité aux relations de société.


La "bourgeoisie", une particularité suisse

Le généalogiste effectuant des recherches généalogiques dans le canton de Fribourg doit connaître la commune d'origine de la famille qui l'intéresse. Cette commune n'est pas nécessairement celle de naissance ou de domicile d'un personnage. Le Répertoire des noms de famille suisses permettra au chercheur d'identifier les différentes communes d'origine d'un même patronyme.

Chaque citoyen suisse, ou devenu suisse avant 1996, est bourgeois d'une ou de plusieurs communes. Le droit de bourgeoisie est généralement héréditaire. Ainsi c'est la commune de bourgeoisie (ou commune d'origine) qui est mentionnée sur les papiers d'identité.

Le droit de bourgeoisie est une survivance de l'ancien droit de cité médiéval, lequel a été progressivement étendu aux communautés rurales. Dans certaines communes on trouve donc encore "la commune bourgeoisiale" composée des "bourgeois" et "la commune politique" composée des "habitants". L'appartenance à la commune bourgeoise est parfois encore liée à quelques droits (paturages, vignes, etc..).

Les bourgeois, parfois appelés communiers, sont enregistrés dans les registres bourgeoisiaux (ou registres des familles) de leur(s) commune(s) d'origine quelque soient leurs lieux de naissance, mariage et décès. Le généalogiste trouvera donc en un même lieu les informations concernant une même famille. Ce système a été généralisé en Suisse dès 1928, mais certaines communes urbaines possèdent des registres bourgeoisiaux pouvant remonter à la fin du Moyen Age. ces registres sont en général consultables à l'état civil ou aux Archives de l'Etat.

Dans certaines communautés urbaines on trouvait jusqu'en 1848 différentes catégories de bourgeois: nobles, patriciens, externes, forains, etc... De 1848 et jusqu'en 1996, il y avait égalité entre tous les bourgeois d'une même commune d'origine.

Curieusement en Novembre 1996 le Grand Conseil du Canton de Fribourg a décidé de mettre fin à cette égalité en adoptant une nouvelle loi sur la naturalisation et le droit de cité. Désormais tout nouveau citoyen fribourgeois acquiert un droit de cité communal sans droit aux éventuels biens bourgeoisiaux et sans droit de particiation aux assemblées bourgeoisiales.

Egger Ph.