Selon le code du travail, lorsqu’un salarié quitte une entreprise, son employeur doit lui fournir un certificat de travail. Celui-ci doit mentionner le nom de l’employeur, la date à laquelle le certificat a été fait, les nom et prénom du salarié, les dates auxquelles il a travaillé dans l’entreprise, la nature de l’emploi occupé.
Certificat et attestation
La différence entre une attestation et un certificat de travail est qu'une attestation peut-être établie par l'employeur à tout moment à la demande d'un salarié qui pourrait en avoir besoin pour justifier de son travail. En revanche le certificat de travail est un document à remettre obligatoirement au salarié à la fin du contrat, justifiant ainsi que le salarié est libre (ou non, suivant ce qui est mentionné) de toute obligation vis à vis de l'entreprise.En revanche j'ai l'impression que le texte ici mélange les deux, puisqu'on a d'abord«a été salarié de notre société du (précisez) au (précisez)» puis on a le phrase «depuis le (précisez)». je pense qu'il faut retirer le «depuis le (précisez)» puisque la date de départ a déjà été donnée et qu'il faut de toute façon donné la date de départ.Sinon effectivement un certificat de travail n'est en aucun cas une lettre de recommandation, c'est document légal qui stipule que le salarié n'a plus d'obligations envers l'entreprise (ou s'il en a, le certificat doit le mentionner: clause de non concurrence...)
Le certificat de travail ne correspond-il pas aux attentes du travailleur, de la travailleuse? Si tel est le cas, c’est décevant, bien sûr, mais qui plus est, ce certificat peut barrer une carrière professionnelle. Il serait faux, dès lors, de ne pas s’opposer à un mauvais certificat de travail qui ne reflète pas les prestations fournies.
Quels sont les points à considérer?
L’employeur doit établir un certificat complet ou, sur demande, une simple attestation de travail, le cas échéant, les deux.
Le certificat de travail représente une quittance pour les prestations fournies.
Le certificat qualifié doit être complet, c’est-à-dire qu’il doit contenir tous les faits et informations nécessaires à une appréciation globale du travailleur, de la travailleuse. Il doit contenir les données personnelles, une description précise et détaillée des activités et fonctions du travailleur dans l’entreprise, des indications quant au début et à la fin des rapports de travail, une appréciation de la qualité du travail fourni ainsi que des indications sur le caractère et le comportement dans l’entreprise. Les détails de peu d’importance n’ont pas leur place dans un certificat de travail.
Les indications données dans le certificat doivent être objectivement correctes et véridiques.
Tout jugement de valeur doit se mouvoir dans les limites généralement admises en la matière. L’employeur n’est autorisé à émettre un jugement négatif des prestations fournies que s’il peut donner des preuves concrètes de ses critiques.
Vu le devoir de sollicitude que la loi sur le travail impose à l’employeur envers ses travailleurs, l’employeur doit formuler le certificat de travail avec bienveillance. Le devoir de sollicitude de l’employeur et, partant, son devoir de ne pas entraver l’existence économique future du travailleur peuvent cependant placer l’employeur devant un choix difficile à faire entre son devoir de sollicitude et le devoir de dire la vérité. Le certificat de travail doit être véridique, c’est-à-dire qu’il ne doit pas éveiller de fausses impressions sur les qualités professionnelles du travailleur.
Les certificats codés qui estompent considérablement les circonstances réelles peuvent être trompeurs. De tels certificats sont contraires au principe de la bonne foi (art. 4, 2e al., de la loi sur la protection des données) et ne sont dès lors pas licites.
Le travailleur est en droit d’obtenir un certificat de travail. Si l’employeur refuse ou tarde à lui en délivrer un, le travailleur peut saisir un tribunal et obliger ainsi l’employeur à lui en fournir un par une action en exécution d’une prestation. Si le travailleur n’est pas d’accord avec ce certificat, il peut introduire une action en rectification. Il doit alors formuler lui-même le texte exigé. Le travailleur doit fournir les preuves des faits qu’il avance pour justifier le jugement plus avantageux souhaité.
Dans la pratique, ce sont presque toujours les mêmes questions qui se posent et engendrent des litiges:
Faut-il donner des informations négatives dans un certificat?
Des informations négatives ne doivent être données dans un certificat de travail que si elles revêtent de l’importance vues dans l’intégralité des rapports de travail. Une circonstance négative ne doit être mentionnée que si elle contribue à arrondir l’impression générale. Le travailleur ne peut pas prétendre à ce que l’employeur choisisse telle ou telle formulation.
Une maladie doit–elle être mentionnée?
Le certificat de travail n’est pas un rapport médical; la mention des absences pour cause de maladie peut être interprétée comme l’indication d’une paresse ou l’existence de risques particuliers. Si l’indication de la cause de la rupture des rapports de travail n’est pas de nature à arrondir l’impression générale donnée du travailleur, elle peut être omise.
Il n’est licite de mentionner une maladie dans le certificat de travail que si elle a influé fortement sur les prestations ou le comportement du travailleur ou si elle a été l’une des causes de la rupture des rapports de travail; autrement dit: il faut éviter que l’omission d’une maladie ne donne une fausse impression générale. En revanche, il devrait être licite d’écrire dans un certificat intermédiaire qu’il n’est pas possible de fournir des indications sur les prestations et le comportement du travailleur pour la période s’étendant de … à ...
Si le travailleur présente au nouvel employeur un très bon certificat de travail et qu’il se révèle par la suite ne pas fournir à son nouveau lieu de travail les excellentes prestations mentionnées dans le certificat il y a lieu d’admettre que le certificat de travail de l’ancien employeur n’est pas conforme à la vérité.
Faut-il mentionner dans le certificat de travail la cause de la rupture des rapports de travail, en particulier le fait que l’employeur ait rompu les rapports de travail?
Si la rupture des rapports de travail a été le fait de l’employeur il n’est nécessaire de l’indiquer vu que cet élément ne contribue pas à arrondir l’impression générale. Peu importe que l’employeur ait licencié le travailleur ou que ce dernier ait donné sa démission. S’il ne fournit pas d’indication à ce sujet dans le certificat de travail, l’employeur n’enfreint pas son devoir de dire la vérité. Le certificat de travail doit correspondre à la réalité et être complet; ce qui est déterminant, c’est l’impression qu’en retire un tiers en toute bonne foi.
Mais un certificat de travail doit contenir des indications concernant la fin technique des rapports de travail, et cela le cas échéant contre la volonté du travailleur, si ces indications contribuent à fournir une image véridique du travailleur. Exemple: Un travailleur s’est rendu coupable d’un abus de confiance: or, contrairement à la vérité, le certificat de travail du travailleur licencié fait état d’une personne que l’on peut en toute bonne conscience recommander chaudement à ses nouveaux employeurs.
Comment un employeur se protège-t-il de demandes de dommages-intérêts?
Mentionner les faits de manière aussi complète que possible. Concernant l’appréciation des prestations, être plus tolérant, vu qu’il s’agit d’un jugement de valeur et que la marge d’appréciation est vaste dans ce domaine.
Textes pour certificats de travail
1. Qualification professionnelle
Très bon
Variante 1
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un savoir professionnel très approfondi basé sur la pratique et qui a été d’une très grande utilité pour notre entreprise.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un savoir professionnel très complet dépassant ses compétences spécialisées qu’il a su mettre en pratique avec grand succès dans le cadre de son travail quotidien.
Bon
Variante 1
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un savoir professionnel approfondi basé sur la pratique avec succès et qui a été d’une très grande utilité pour notre entreprise.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un bon savoir professionnel complet qu’il a su mettre en pratique dans le cadre de son travail quotidien.
Satisfaisant
Variante 1
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un savoir professionnel basé sur la pratique qu’il a su employer au bénéfice de notre entreprise.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un bon savoir professionnel dans son domaine qu’il a su mettre en pratique dans son travail quotidien.
Insuffisant
Variante 1
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un bon savoir professionnel qui lui a permis d’accomplir les tâches courantes.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) dispose d’un bon savoir professionnel dans son domaine, mais son expérience ne lui permet pas encore de le mettre en pratique de façon optimale.
2. Connaissances professionnelles / mise en pratique / fiabilité
Très bon
Variante 1
Il a fait preuve d’excellentes facultés de planification, d’un très bon jugement et d’une capacité de compréhension rapide. Sa créativité lui a permis souvent de trouver les meilleures idées ainsi que les solutions adéquates. Nous avons toujours apprécié son intelligence vive et son ouverture d’esprit.
Variante 2
Sa compréhension rapide et son esprit vif lui ont permis de maîtriser rapidement son domaine de compétence. Nous avons apprécié sa collaboration constructive et ouverte aux idées nouvelles. La qualité de son travail dépassait largement nos attentes.
Bon
Variante 1
Il a fait preuve de bonnes facultés de planification et de jugement. Souvent, il a été à l’origine d’idées nouvelles et des solutions adéquates. Nous avons toujours pleinement apprécié la qualité de son travail.
Variante 2
Sa bonne compréhension et son esprit vif lui ont permis de maîtriser rapidement son domaine de compétence. Nous avons apprécié sa collaboration constructive et ouverte aux idées nouvelles. La qualité de son travail correspondait en tous points à nos attentes.
Satisfaisant
Variante 1
Il a fait preuve de facultés de planification et d’un jugement sûr. Il était également à l’origine d’idées nouvelles et des solutions adéquates, ce que nous avons toujours su apprécier.
Variante 2
Sa compréhension lui a permis de bien maîtriser son domaine de compétence, pour lequel il montrait de l’intérêt. Il était un collaborateur à l’esprit constructif et ouvert. La qualité de son travail correspondait à nos attentes.
Insuffisant
Variante 1
Il montrait des facultés de planification et de jugement et élaborait des propositions de solutions concrètes.
Variante 2
Son intérêt pour son domaine de compétence lui a permis, à terme, de le maîtriser. Il exécutait ses tâches consciencieusement et la qualité de son travail correspondait, en général, à nos exigences.
3. Engagement, initiative, flexibilité, polyvalence et résistance au stress
Très bon
Variante 1
Son engagement a très largement surpassé notre attente. Il travaillait de manière autonome et responsable en faisant preuve d’esprit d’initiative, de flexibilité et de polyvalence. Même surchargé de travail, il effectuait toujours ses tâches de manière consciencieuse, précise et sûre, sans pour autant négliger les intérêts et les demandes de l’entreprise et des clients.
Bon
Variante 1
Son engagement a surpassé notre attente. Il travaillait de manière autonome et responsable en faisant preuve d’esprit d’initiative, de flexibilité et de polyvalence. Même surchargé de travail, il effectuait toujours ses tâches de manière consciencieuse, précise et sûre.
Satisfaisant
Variante 1
Son engagement correspondait à notre attente. Il travaillait de manière autonome et responsable. Même surchargé de travail, il ne perdait pas de vue l’ensemble de ses tâches.
Insuffisant
Variante 1
Il travaillait de manière autonome dans l’accomplissement des tâches.
4. Relations humaines
Très bon
Variante 1
Son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collègues de travail était exemplaire.
Variante 2
Son très bon contact avec nos clients et avec les différents services de notre maison, ainsi que sa conduite et son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collaborateurs, étaient exemplaires.
Bon
Variante 1
Son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collègues de travail était toujours irréprochable.
Variante 2
Son bon contact avec nos clients et avec les différents services de notre maison, ainsi que sa conduite et son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collaborateurs, étaient excellents.
Satisfaisant
Variante 1
Son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collègues de travail était correct.
Variante 2
Son contact avec nos clients et avec les différents services de notre maison, ainsi que sa conduite et son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collaborateurs, étaient corrects.
Insuffisant
Variante 1
Son comportement vis-à-vis de ses supérieurs et de ses collègues de travail était correct. Son fort caractère, généralement apprécié, l’empêchait malheureusement parfois d’accepter une critique fondée.
Variante 2
Il était apprécié de ses supérieurs, collègues et clients. Son tempérament impulsif, qui pourtant lui permettait d’atteindre de bons rendements, brusquait parfois ses collègues.
5. Conduite du personnel (pour l’encadrement)
Très bon
Variante 1
Nous tenons à souligner sa très grande capacité d’analyser des faits complexes et de les exposer à ses supérieurs et subordonné(e)s de façon transparente, ainsi que ses aptitudes managériales et ses compétences à motiver et diriger avec succès ses collaborateurs. Monsieur ou Madame (nom) s’est toujours acquitté de ses responsabilités à notre très grande satisfaction.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) s’identifiait entièrement avec son domaine de responsabilités et a toutes les qualités humaines nécessaires pour hautement motiver et diriger avec très grand succès ses collaborateurs. Il a donné des impulsions importantes pour le développement futur de notre entreprise. Sa manière entreprenante et engagée de défendre les intérêts de notre maison nous a toujours donné entière satisfaction.
Bon
Variante 1
Nous tenons à souligner sa grande capacité d’analyser des faits complexes et de les exposer à ses supérieurs et subordonné(e)s de façon transparente, ainsi que ses aptitudes managériales et ses compétences à motiver et diriger avec succès ses collaborateurs. Monsieur ou Madame (nom) s’est toujours acquitté de ses responsabilités à notre grande satisfaction.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) s’identifiait avec son domaine de responsabilités et a les qualités humaines nécessaires pour motiver et diriger avec succès ses collaborateurs. Il a donné des impulsions pour le développement futur de notre entreprise. Sa manière entreprenante de défendre les intérêts de notre maison nous a toujours donné grande satisfaction.
Satisfaisant
Variante 1
Nous tenons à souligner sa capacité d’analyser les faits et de les exposer à ses supérieurs et subordonné(e)s de façon transparente, de motiver et diriger ses collaborateurs. La manière dont Monsieur ou Madame (nom) s’acquittait de ses responsabilités de direction du personnel était le plus souvent conforme à notre attente.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) exerçait ses responsabilités avec engagement et possède des qualités humaines qui lui permettent de motiver et diriger les collaborateurs- Il contribuait au développement de notre entreprise et défendait nos intérêts conformément à notre attente.
Insuffisant
Variante 1
Monsieur ou Madame (nom) a la capacité d’analyser des faits même complexes. Cependant, il ou elle n’a pas toujours été en mesure de communiquer ses bonnes idées à ses collaborateurs de façon à les motiver.
Variante 2
Monsieur ou Madame (nom) exerçait ses responsabilités avec engagement. Malgré de bonnes aptitudes, il ou elle n’est pas toujours parvenu(e) à motiver ses collaborateurs.
6. Motifs de départ
Variante 1 (décision personnelle)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour de son plein gré libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 2 (licenciement)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 3 (mutation interne au groupe)
Monsieur ou Madame (nom) a décidé de nous quitter, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret, afin d’accepter un poste de ( ) au sein du groupe.
Variante 4 (formation continue)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour de son plein gré, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel, afin de compléter sa formation.
Variante 5 (santé)
Monsieur ou Madame (nom) quitte notre société ce jour pour raison de santé, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 6 (motifs personnels)
Monsieur ou Madame (nom) quitte notre société ce jour de son plein gré pour raisons personnelles / familiales, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect su secret professionnel.
Variante 7 (motifs de l’entreprise)
Pour des raisons internes, nous avons malheureusement du mettre fin ce jour au rapport de travail qui nous liait à Monsieur ou Madame (nom). Il ou elle nous quitte ce jour, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 8 (contrat à durée déterminée)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour au terme de son contrat temporaire, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 9 (retraite)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte pour vivre une retraite bien mérite, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
7. Formulation finale
Très bon
Variante 1
Nous regrettons particulièrement son départ et tenons à le remercier chaleureusement de sa précieuse collaboration. Nos meilleurs vœux l’accompagnent pour son avenir professionnel et personnel.
Variante 2
Nous le remercions chaleureusement de sa collaboration précieuse et engagée et, nous lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Bon
Variante 1
Nous regrettons son départ et tenons à le remercier de sa précieuse collaboration. Nos meilleurs vœux l’accompagnent pour son avenir professionnel et personnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa collaboration et, nous lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Satisfaisant
Variante 1
Nous le remercions de sa bonne collaboration et lui présentons nos meilleurs vœux pour son avenir professionnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa bonne collaboration et lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Insuffisant
Variante 1
Nous le remercions de sa collaboration et lui présentons nos meilleurs vœux pour son avenir professionnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa collaboration et lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Variante 1 (décision personnelle)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour de son plein gré libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 2 (licenciement)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 3 (mutation interne au groupe)
Monsieur ou Madame (nom) a décidé de nous quitter, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret, afin d’accepter un poste de ( ) au sein du groupe.
Variante 4 (formation continue)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour de son plein gré, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel, afin de compléter sa formation.
Variante 5 (santé)
Monsieur ou Madame (nom) quitte notre société ce jour pour raison de santé, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 6 (motifs personnels)
Monsieur ou Madame (nom) quitte notre société ce jour de son plein gré pour raisons personnelles / familiales, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect su secret professionnel.
Variante 7 (motifs de l’entreprise)
Pour des raisons internes, nous avons malheureusement du mettre fin ce jour au rapport de travail qui nous liait à Monsieur ou Madame (nom). Il ou elle nous quitte ce jour, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 8 (contrat à durée déterminée)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte ce jour au terme de son contrat temporaire, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
Variante 9 (retraite)
Monsieur ou Madame (nom) nous quitte pour vivre une retraite bien mérite, libre de tout engagement à notre égard, hormis le respect du secret professionnel.
7. Formulation finale
Très bon
Variante 1
Nous regrettons particulièrement son départ et tenons à le remercier chaleureusement de sa précieuse collaboration. Nos meilleurs vœux l’accompagnent pour son avenir professionnel et personnel.
Variante 2
Nous le remercions chaleureusement de sa collaboration précieuse et engagée et, nous lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Bon
Variante 1
Nous regrettons son départ et tenons à le remercier de sa précieuse collaboration. Nos meilleurs vœux l’accompagnent pour son avenir professionnel et personnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa collaboration et, nous lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Satisfaisant
Variante 1
Nous le remercions de sa bonne collaboration et lui présentons nos meilleurs vœux pour son avenir professionnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa bonne collaboration et lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
Insuffisant
Variante 1
Nous le remercions de sa collaboration et lui présentons nos meilleurs vœux pour son avenir professionnel.
Variante 2
Nous le remercions de sa collaboration et lui souhaitons beaucoup de succès pour son avenir professionnel et personnel.
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Egger Ph.