Abandonner un mégot ou des papiers gras dans le parc pourrait à l’avenir valoir une amende salée. © Keystone-A
Le canton de Fribourg, comme Vaud et Neuchâtel, a déjà introduit une réglementation pour sanctionner le littering. Ici la pelouse des Grand-Places au lendemain du Valete 2013. © Vincent Murith/La Liberté
Jeter son mégot sur le trottoir ou l’emballage de son pique-nique sur la pelouse du parc pourrait coûter à l’avenir jusqu’à 300 francs. Le Parlement fédéral planche sur un projet visant à combattre l’abandon de déchets par des amendes d’ordre.
La Commission de l’environnement du Conseil national a décidé mardi de poursuivre dans cette voie après avoir consulté partis, cantons et associations. Le projet devrait être soumis au plénum l’an prochain pour une entrée en vigueur possible en 2017. Les travaux devront être coordonnés avec la révision générale en cours de la loi sur les amendes d’ordre, qui sont appelées à se généraliser pour les infractions mineures.
A l’origine de ce combat contre le littering, une initiative parlementaire déposée par Jacques Bourgeois. «Les déchets qui jonchent l’espace public ternissent l’image de notre pays», justifie le libéral-radical fribourgeois. «C’est notre carte de visite qui est en jeu.»
Si le directeur de l’Union suisse des paysans (USP) s’engage dans cette lutte, c’est que le phénomène affecte aussi le monde rural. Les agriculteurs en ont ras le bol de passer leur temps à ramasser des détritus de toutes sortes dans leurs champs. D’autant que cela peut même être dangereux: il y a trois ans, six bovins sont morts dans le canton de Soleure après avoir ingurgité les résidus d’une canette en aluminium dans leur fourrage.
Dix-sept cantons, dont Vaud, Fribourg et Neuchâtel, sont déjà passés à l’acte en introduisant des réglementations cantonales pour sanctionner le littering. Certains d’entre eux jugent dès lors qu’une norme fédérale n’est pas nécessaire. Mais une nette majorité des cantons est favorable à une amende d’ordre uniforme dans toute la Suisse. Les partis sont moins enthousiastes. Plusieurs affichent leur scepticisme quant au projet, et tout particulièrement l’UDC, qui voudrait le jeter… à la poubelle.
Parmi les questions encore à régler, il y a celle de savoir quels types de déchets sont concernés. L’article mis en consultation cite les emballages, y compris les bouteilles, canettes et sachets en plastique, ainsi que des restes de repas, des chewing-gums ou des mégots de cigarette. Une liste que d’aucuns jugent arbitraire et incomplète. Le canton de Fribourg, par exemple, voudrait y ajouter les cadavres d’animaux et les sachets servant à récupérer les crottes de chiens.
Plusieurs cantons et partis s’interrogent aussi sur les problèmes de mise en œuvre de l’amende, l’auteur devant être pris en principe en flagrant délit par la police. Se pose encore la question d’appliquer cette norme aux manifestations, telles que concerts ou fêtes, ou de laisser là aux organisateurs le soin de gérer le phénomène.
Autant de questions ouvertes qui donneront l’occasion au parlement de mégoter sur les clopes et autres déchets sauvages.
PHILIPPE CASTELLA